Politique de confidentialité

Le responsable du traitement de vos données personnelles est Nathalie PITAVAL, Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), 949 Chemin de Saint-Julien, 06410 Biot, SIRET 131 719 296 00017, éditeur du site PlanteVerte. Pour toute question sur vos données, écrivez à assistance@planteverte.eu. Aucun délégué à la protection des données (DPO) n'a été désigné, cette désignation n'étant pas obligatoire pour notre activité.

Cette politique respecte le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi « Informatique et Libertés ».

• La consultation des plantes, des fiches et de l'encyclopédie ne demande aucune inscription et aucune donnée personnelle de votre part.
• Nous ne collectons que les données utiles à un but précis, et nous ne les vendons pas.
• Rien d'optionnel (publicité, mesure d'audience) ne se déclenche sans votre accord, et vous pouvez le retirer à tout moment.

Aucune de ces données n'est obligatoire pour consulter les contenus gratuits. Pour un abonnement, l'adresse e-mail et les informations de paiement sont nécessaires : sans elles, nous ne pouvons pas fournir le service.

Nous ne prenons aucune décision automatisée produisant des effets juridiques à votre égard, et nous ne collectons pas de données sensibles.

Le site enregistre quelques informations dans votre navigateur. La liste complète, avec leur durée, est sur la page Cookies. En résumé :

• vos préférences d'affichage (thème clair ou sombre, couleur) et votre progression dans la formation sont stockées uniquement sur votre appareil : elles ne nous sont pas transmises ;
• un cookie d'accès, créé après un abonnement, indique au site quelles offres vous avez payées ;
• votre choix sur les cookies est mémorisé pour ne pas vous le redemander à chaque visite.

Pour afficher les photos et les miniatures de vidéos, votre navigateur contacte directement les serveurs de Wikimedia Commons, d'iNaturalist (hébergé chez Amazon Web Services) et de YouTube (Google). Ces services reçoivent alors votre adresse IP, comme pour n'importe quelle image chargée depuis un autre site. Si vous cliquez sur une vidéo, vous quittez PlanteVerte et la politique de YouTube s'applique.

Vos données ne sont accessibles qu'à l'éditeur et aux prestataires strictement nécessaires :

• Hébergeur du site et de la base de données : Hostinger International Ltd (voir les mentions légales) ;
• Stripe (Stripe Payments Europe, Ltd., Irlande) : paiement sécurisé des abonnements. Stripe agit en son nom propre pour la lutte contre la fraude et ses obligations légales. Politique de confidentialité de Stripe ;
• Nos prestataires de messagerie pour l'envoi des e-mails de confirmation et de réponse ;
• Les autorités, uniquement lorsque la loi nous y oblige.

Certains prestataires (Stripe, Google, Amazon Web Services) peuvent traiter des données aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis (« Data Privacy Framework ») lorsque le prestataire y est certifié, ou par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

• Journaux techniques du serveur : 12 mois au maximum.
• Pièces comptables (factures, paiements) : 10 ans, conformément au Code de commerce.
• Données d'abonnement : pendant la durée de l'abonnement, puis 5 ans en archivage, le temps de la prescription légale.
• Messages que vous nous envoyez : 3 ans à compter du dernier échange.
• Choix sur les cookies : 6 mois, puis nous vous le redemandons.
• Cookies publicitaires et d'audience : selon les durées indiquées sur la page Cookies, qui n'excèdent pas 13 mois.

À l'issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées.

Vous disposez des droits suivants sur vos données :

• accès : savoir quelles données nous détenons et en obtenir une copie ;
• rectification : faire corriger des données inexactes ;
• effacement : demander leur suppression, sauf obligation légale de les conserver ;
• limitation : demander que leur traitement soit suspendu ;
• opposition : vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime ;
• portabilité : récupérer les données que vous nous avez fournies dans un format courant ;
• retrait du consentement : à tout moment, sans que cela remette en cause ce qui a été fait avant (page Cookies) ;
• directives sur le sort de vos données après votre décès.

Pour exercer vos droits, écrivez à assistance@planteverte.eu en indiquant l'adresse e-mail concernée. Nous pouvons vous demander un justificatif d'identité en cas de doute raisonnable. Nous répondons dans un délai d'un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 (cnil.fr/fr/plaintes).

Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger vos données : connexion chiffrée (HTTPS), accès limité aux personnes qui en ont besoin, cookie d'accès signé et protégé contre la falsification, paiement délégué à un prestataire certifié. Aucun système n'est infaillible : en cas de violation de données susceptible de vous exposer à un risque, nous vous en informerons ainsi que la CNIL, conformément à la loi.

Le site s'adresse aux personnes de 13 ans et plus. Toute personne de moins de 18 ans ne peut souscrire un abonnement payant qu'avec l'accord de son représentant légal, qui reste responsable du paiement. Avant 15 ans, le traitement des données personnelles (adresse e-mail, paiement) requiert l'accord du représentant légal. Nous ne collectons pas sciemment de données auprès d'enfants de moins de 13 ans, ni auprès d'enfants de moins de 15 ans sans l'accord d'un parent ; si vous pensez que c'est arrivé, contactez-nous et nous supprimerons ces données.

Nous pouvons mettre à jour cette politique, par exemple lorsque nous ajoutons un service. La date de dernière mise à jour figure en haut de page ; en cas de changement important, nous vous en informons sur le site.